Conditions d'utilisation
Dernière mise à jour : octobre 2026
1. Acceptation des conditions
En accédant et en utilisant ARTIVO PLUS, vous acceptez les présentes Conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser l'application.
2. Description du service
ARTIVO PLUS est une plateforme de création musicale par intelligence artificielle qui transforme des descriptions textuelles en compositions originales. Le service comprend la génération de pistes, une bibliothèque personnelle et l'exploration de créations publiques.
3. Abonnements et paiements
ARTIVO PLUS propose trois plans : Gratuit (limité), Starter (2 $/mois) et Pro (4 $/mois). Les abonnements sont facturés mensuellement et se renouvellent automatiquement. Vous pouvez résilier à tout moment ; l'accès reste actif jusqu'à la fin de la période payée. Les paiements sont traités de manière sécurisée par Base44 Payments.
4. Limites d'utilisation
Chaque plan impose une limite mensuelle de générations : Gratuit (5/mois), Starter (50/mois), Pro (illimité). Toute tentative de contournement de ces limites peut entraîner la suspension du compte.
5. Propriété intellectuelle
Les compositions générées par ARTIVO PLUS sont originales. Les utilisateurs du plan Pro disposent d'un usage commercial des pistes créées. Les utilisateurs des plans Gratuit et Starter peuvent utiliser les pistes à des fins personnelles. ARTIVO PLUS ne reproduit pas de chansons existantes.
6. Contenu interdit
Vous vous engagez à ne pas utiliser le service pour créer du contenu illégal, diffamatoire, ou portant atteinte aux droits d'un tiers. ARTIVO PLUS se réserve le droit de supprimer tout contenu non conforme.
7. Limitation de responsabilité
ARTIVO PLUS est fourni « tel quel ». Nous ne garantissons pas que le service sera ininterrompu ou exempt d'erreurs. Notre responsabilité est limitée au montant des paiements reçus au cours des douze derniers mois.
8. Résiliation
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès en cas de violation des présentes conditions.
9. Contact
Pour toute question relative aux présentes conditions, vous pouvez nous contacter via l'application.
